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Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales
Publié le :
28/10/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis cli...
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Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie
Publié le :
08/10/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies ré...
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ZAN et recul du trait de côte
Publié le :
07/10/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trai...
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Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
Publié le :
17/09/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Dans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette situ...
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L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
Publié le :
16/09/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Faire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre...
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L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
Publié le :
13/09/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la tran...
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Gestion de l’eau : une circulaire ministérielle pour poursuivre la mise en œuvre locale du « Plan Eau »
Publié le :
18/07/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le 30 mars 2023, le Gouvernement publiait son « plan d’action pour une gestio...
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Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe
Publié le :
17/07/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Un décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les m...
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Sur-fréquentation maritime des côtes : vers un élargissement des pouvoirs de police municipale en mer ?
Publié le :
08/07/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Dans un communiqué publié le 27 mai 2024, l’Association des Maires de France...
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Désir de rivage versus réalité : Le marché immobilier côtier à l’aube d’un retournement rapide
Publié le :
19/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le « désir de rivage », très bien illustré dans l’ouvrage d’Alain Corbin « le...
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La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port
Publié le :
17/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030 v...
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Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…
Publié le :
14/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs...
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Régime d’adaptation des territoires littoraux à l’érosion côtière : de nouvelles communes embarquent
Publié le :
14/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont l...
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Défense contre la mer et propriétaires privés : le recours possible aux Associations Syndicales Autorisées
Publié le :
13/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Face au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des pr...
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Sans autorisation domaniale : les ouvrages de défense contre la mer tombent à l’eau
Publié le :
31/05/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importance...
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L’éolien oui, mais pas quoiqu’il en coûte sur le plan écologique
Publié le :
14/05/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Dans un arrêt du 18 avril 2024 n°471141 commune de Tardère et autres, le Cons...
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Décret n°2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l’agrivoltaïsme et aux conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers : enfin du nouveau en matière d’agrivoltaïsme !
Publié le :
13/05/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
L’agrivoltaïsme est un système créé en 1981. Notre territoire est en reta...
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Le manque de préparation des communes littorales françaises au recul du trait de côte
Publié le :
25/03/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Environnement
Le 12 mars, à l’occasion de la publication de son rapport annuel pour l’année...
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Instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en œuvre du décret n°2021-795 du 23 juin 2021 et du décret n°2022-1078 du 29 juillet 2022 relatifs à la gestion quantitative de la ressource en eau : précisions sur ses modalités
Publié le :
26/02/2024
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2024
Collectivités / Environnement / Environnement
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires es...
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Le régime juridique des haies
Publié le :
08/02/2024
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2024
Particuliers / Patrimoine / Gestion
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Le pacte gouvernemental en faveur des haies, né au dernier trimestre 2023, es...
